Par contre, ça m'a pas mal fait réfléchir... En 1916, les hommes étaient au front, seules les femmes travaillaient. Le salaire moyen en province était de 1 franc par jour. 17 pièces, c'était 17 jours de travail mis de coté en une fois, pour les mauvais (encore plus mauvais) jours. Que c'est-il passé pour qu'elles ne ressortent que maintenant ?
Sur la propriete des tresors decouverts on a pas fini d'etre dans le flou artistique depuis l'arrogance des fonctionnaires du gouvernement precedent qui ont voulu nier la propriete privee qui est le socle du droit francais né 200 ans avant tous ces mioches impertinents ministres en tete .
Ce "Code du Patrimoine" n'est qu'un faux semblant sans consistance juridique qui ne reprend que les matieres de droit des autres codes juridiques consistants classiques et y inclue des lubies personnelles des politicards creux qui nous ont saoule pendant 5 ans .
Moi ce que je vois dans ce Code du Patrimoine bidon , c'est surtout des "ordonnances" des "decrets" n'ayant pas valeur de "LOIS" qui leur sont superieurs en force juridique . Et , que ce n'est pas un prefet de region , des emanations de ministeres bavards , qui edictent des "directives" sur ce qu'on doit faire de nos biens decouverts en fond prive qui vont d'emblee devenir propriete de l'Etat sous pretexte de protection du patrimoine mais surtout pour dissimuler "a l'esbrouffe et sous menace d'amende de 3750 € toute non ou fausse declaration obligatoire" (Rien que ca ces petits cons ...) que c'est pour impressionner le quidam et pour faire plaisir a leurs copains politiques irascibles archeologues qui en ont contre les decouvreurs de tresors CHEZ EUX .
Le Code Civil vous donnera raison au tribunal , ne dites rien et gardez vos tresors chez vous ...
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Nota : Je suis sur une tablette et le texte est laborieux avec ce truc la :-)
Veuillez excuser
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