Bonjour,
interressant merci 🙂
L’article mélange deux taxes bien distinctes :
Concernant la taxe sur les métaux précieux (TMP 11% +0,5csg) elle est due quelle que soit la masse et le prix de l’objet en or ou en argent ou en platine, qu’il s’agisse de bijoux ou de monnaies en MPrécieux fabriqués à partir de l’an 1800.
Il ne faut pas la confondre avec le plafond de 5000€ qui s’applique à la plus value sur les objets de collections quels que soit leur âge.
A ce sujet, si 15 monnaies de collection (même en aluminium) d’une série sont vendues pour (par exemple) 500€/pièces le fisc peut considérer qu’il s’agit d’une unique collection à 7500, donc taxable.
Si elles ne sont pas en relation les unes avec les autres, chacune aura droit au plafond de 5000.
Une collection de timbre sera taxée en collection si elle depasse les 5000€ par exemple.
Si seuls quelques timbres de cette collection sont dispersés et vendu, le plafond deviendra individuel.
Un florin d’or du XVeme ne sera pas taxé s’il est vendu pour 1000€ … etc.
